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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ALPES FRAIS PRODUCTION
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
ALPES FRAIS PRODUCTION S.A.

Numéro de dépôt :
3189864
Date de dépôt :
21/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI GRENOBLE
Date d'expiration :
21/10/2012
Marque figurative de ALPES FRAIS PRODUCTION

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ALPES FRAIS PRODUCTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI GRENOBLE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ALPES FRAIS PRODUCTION domicilié(e) Z.I. Centr'Alp 436 Rue Emile Romanet -, B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 341 646 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALPES FRAIS PRODUCTION S.A. domicilié(e) Z.I. Centr'Alp 436 Rue Emile Romanet , B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3189864.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 2012.

ALPES FRAIS PRODUCTION a également déposé les autres marques suivantes : C' Pierre Clot , PIERRE CLOT MON TRAITEUR , MON TRAITEUR PIERRE CLOT , à goût sûr! , , (Marque figurative) , Les Excellentes Tellement meilleures Pizza CLOT , COEUR DE PIZZA , (Marque figurative) , PIZZA CLOT


ALPES FRAIS PRODUCTION S.A. - Z.I. Centr'Alp 436 Rue Emile Romanet -, B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France - SIREN 339341646


ALPES FRAIS PRODUCTION S.A. - Z.I. Centr'Alp 436 Rue Emile Romanet , B.P. 92,38343 VOREPPE Cedex - 38343 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-13

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande et de poisson ; fromages ; boissons lactées ou le lait prédomine ; plats préparés ou cuisinés à base de légumes, de viande ou de poisson. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie (salée ou sucrée) et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentaires) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; plats préparés ou cuisinés à base de pâte, de pâtes alimentaires ou de riz.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.